GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4319375
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
Présentation de la marque ARABIA BOUQUET TV
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARABIA BOUQUET TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE domicilié(e) Immeuble "Le Boston", 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 186 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France SA, Mme. Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque ARABIA BOUQUET TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble "Le Boston", 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 440186740
Novagraaf France SA, Mme. Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; satellites ; émetteurs de télécommunications ; appareils téléphoniques ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion ; de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes ; câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; terminaux informatiques ; logiciel de diffusion de vidéo à la demande (VOD) ; serveur de vidéo ; logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données ; appareils de transmission et de réception pour la télédiffusion ;
Services d'abonnement à des services de bouquet de chaînes de télévision ; service d'abonnement à des services de diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'abonnement à des services de diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; services d'abonnement à des services de vidéo à la demande (VOD) ; services d'abonnement à des services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés ; services d'abonnement à des services de diffusion (transmission) de chaînes de télévision par le réseau Internet ; services d'abonnement à des services de diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; services d'abonnement à des services de télédiffusion par satellite ; services d'abonnement à des services de télédiffusion par câble ;
Télécommunications, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; transmission d'informations par satellites ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images ; services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux ; services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux ; services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophonie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et réseau Internet ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; fourniture d'accès à un bouquet de chaînes de télévision par les réseaux informatiques ; services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés ; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion (transmission) de chaînes de télévision par le réseau Internet ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; télédiffusion par satellite ; télédiffusion par abonnement ; télédiffusion par câble ; télédiffusion de films cinématographiques ; télédiffusion et radiodiffusion interactives ; location d'équipements de télédiffusion ; informations en matière de télédiffusion par câble ; location d'installations de radiodiffusion et de télédiffusion ; mise à disposition d'équipements de télédiffusion pour lieux extérieurs ;
Services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de la télédiffusion ; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunications et de télédiffusion ; maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication et de télédiffusion ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes de télédiffusion ; élaboration de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique, vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles et des programmes de télévision.
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