Déposée le 15 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT domicilié(e) 27 Av. A Verola,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 765 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBE EXPORT M. Vincent POISSON domicilié(e) 27 Av. A Verola,06200 NICE - 06200 - France.
La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBE EXPORT Sarl - 27 Av. A Verola,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 379765399
GLOBE EXPORT M. Vincent POISSON - 27 Av. A Verola,06200 NICE - 06200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
* materiaux de construction non metalliques (carrelage). * porcelaine.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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