Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCOLOR
GLOBE EXPORT COTE D'AZUR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96644646
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque POLYCOLOR

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT COTE D'AZUR domicilié(e) 2 RUE AURORE, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 765 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBE EXPORT COTE D'AZUR MONSIEUR VINCENT POISSON - France.

La marque POLYCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCOLOR est expirée depuis le 1 octobre 2006.


GLOBE EXPORT COTE D'AZUR S.A.R.L. - 2 RUE AURORE, 06000 NICE - France - SIREN 379765399


GLOBE EXPORT COTE D'AZUR MONSIEUR VINCENT POISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Mosaïque en verre, en céramique non pour la construction Mosaïque en verre en céramique pour la construction

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.