Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES VERGERS DE LA MER
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL
Numéro de dépôt :
3596099
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES VERGERS DE LA MER
Déposée le 29 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VERGERS DE LA MER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE domicilié(e) BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 424 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE domicilié(e) BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL - BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France - SIREN 341424604
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE - BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513350 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES VERGERS DE LA MER"