Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLOBALSTAR
GLOBALSTAR L.P., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE

Numéro de dépôt :
93457594
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2023

Présentation de la marque GLOBALSTAR

Déposée le 2 mars 1993 par GLOBALSTAR L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBALSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est GLOBALSTAR L.P., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE domicilié(e) 3200 Zanker Road, SAN JOSE 95134 CA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque GLOBALSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLOBALSTAR est expirée depuis le 2 mars 2023.

GLOBALSTAR L.P a également déposé les autres marques suivantes : GLOBALSTAR


GLOBALSTAR L.P., SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE - 3200 Zanker Road, SAN JOSE 95134 CA - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164622 - Publication au BOPI 1993-10-28

Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199584 - Publication au BOPI 1996-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237790 - Publication au BOPI 2003-02-28

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511054 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments de positionnement, de localisation, de communication et de télécommunication.Télécommunications et comunications, positionnement et localisation de mobiles par moyens de radio, satellites et télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.