Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANOGA CONTROLS
GLOBAL TRAFFIC TECHNOLOGIES LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1449219
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2028

Présentation de la marque CANOGA CONTROLS

Déposée le 10 février 1988 par la société GLOBAL TRAFFIC TECHNOLOGIES LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANOGA CONTROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GLOBAL TRAFFIC TECHNOLOGIES LLC domicilié(e) 7800 Third Street North, Suite 100, Saint Paul, MINNESOTA 55128-5441 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CANOGA CONTROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANOGA CONTROLS arrivera à expiration en date du 10 février 2028.

GLOBAL TRAFFIC TECHNOLOGIES LLC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICOM


GLOBAL TRAFFIC TECHNOLOGIES LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 7800 Third Street North, Suite 100, Saint Paul, MINNESOTA 55128-5441 - États-Unis


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364112 - Publication au BOPI 2008-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation n°2106711 - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465402 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473247 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 16 février 2018 n°2672733 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-16

Appareils et instruments électriques et électroniques, scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de mesurage; dispositifs de détection de véhicules pour commander les feux de circulation, pour le comptage des véhicules, pour la surveillance de la circulation, pour le contrôle des parcs de stationnement et autres applications analogues.