GLOBAL TEXTILE SOLUTION, Société Anonyme de droit belge
Numéro de dépôt :
3674501
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/09/2019
Présentation de la marque GLOBAL TEXTILE SOLUTION
Déposée le 7 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GLOBAL TEXTILE SOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GLOBAL TEXTILE SOLUTION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLOBAL TEXTILE SOLUTION domicilié(e) Rue Grande Couture, 2 - 7522 MARQUAIN - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BIGNON LEBRAY ET ASSOCIES, Me Thomas BUFFIN domicilié(e) 4 rue des Canonniers - 59041 - LILLE Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL TEXTILE SOLUTION, Société Anonyme de droit belge - Rue Grande Couture, 2 - 7522 MARQUAIN - Belgique
SCP BIGNON LEBRAY ET ASSOCIES, Me Thomas BUFFIN - 4 rue des Canonniers - 59041 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Sac à dos, sac de randonnée, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, trousse de toilette, vanity-case, attaché-case, pochette homme, porte document-conférencier, serviette, mini parapluie femme, mini parapluie homme, parapluie canne femme, parapluie canne homme, parapluie enfant, parapluie golf, parapluie pliant femme, parapluie pliant homme, porte carte de crédit, porte chéquier, porte feuille, trousse manucure, trousse maquillage, besace, cabas, gibecière, pochette dame, cartable d'enfants, cartables à roulettes, porte monnaie femme non en métaux précieux, porte monnaie homme non en métaux précieux, porte monnaie non en métaux précieux, sacs d'écoliers, sacs porte habits, sacs à main, valises pour voyage d'affaires avec ou sans roulettes, sacs de voyage avec ou sans roulettes, sacs avec rabat, malles et valises avec ou sans roulettes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de table et de lit ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; doublures (étoffes) ; gants de toilette ; tentures murales en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou matières plastiques ; linge de maison ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de voyage ; voilages ; embrasses en matières textiles ; bannières et drapeaux (non en papier) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ; moustiquaires ; essuie-verres ; tapis de billard ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; serviettes de toilette en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; chemins de table ; courtepointes ; enveloppes de matelas ; toiles cirées (nappes) (toiles cirées utilisées en tant que nappes) ; nappes (non en papier) ; draps ; dessous de carafe (linge de table) ; serviettes de table (en matières textiles) ; tissus adhésifs thermocollants ; tissus imitant la peau d'animaux ; brocarts ; treillis (toile de chanvre) ; tissus de doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; centres de table ; cheviottes (tissus) ; velours ; feutre ; cotonnades ; couvre-lits ; tulles ; tissu crêpe (tissus) ; crépon ; damas (tissus) ; tissus pour la lingerie ; tissus élastiques ; flanelle (tissus) ; toiles à fromage ; gaze (tissus) ; toiles gommées, autres que pour la papeterie ; haire (tissus) ; jersey (tissus) ; tissus et étoffes de laine ; tissus de lin ; linge ouvré (façonné) ; marabout ; toile à matelas ; tissus d'ameublement ; housses pour oreillers ; tissus de ramie ; tissus de rayonne (soie artificielle) ; tissus de soie ; tissus de sparte ; taffetas (tissus) ; mailles (tissus) ; zéphyr (tissus) ; tissus en fibres de verre à usage textile ; blanchets pour l'impression de matières textiles ; tissu chenillé ; napperons individuels en matières textiles ; couvertures de lit ; housses pour couvercles de toilettes ; rideaux de douche en matières textiles ou plastiques.
Vêtements pour femmes, hommes et enfants, chaussures (autres qu'orthopédiques), articles de chapellerie ; vêtements d'automobilistes et cyclistes ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête (habillement) ; peignoirs ; maillots de bain ; bonnets et sandales de bain ; boas (tours de cou) ; sous-vêtements ; couches culottes ; écharpes ; chaussures de sport et de plage ; capuchons (pour vêtements) ; châles ; ceintures ; ceintures porte-monnaie (vêtements) ; combinaisons pour le ski nautique ; cravates ; corsets (gaines) ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gaines (sous-vêtements) ; foulards ; bonnets ; casquettes ; gants (habillement) ; vêtements imperméables ; lingerie de corps, mantilles ; bas ; chaussettes ; mouchoirs de cou ; couches en matières textiles ; mouchoirs de pochette ; fourrures (vêtements) ; pyjamas ; semelles ; talons ; voiles pour l'habillement ; bretelles ; vêtements en papier ; tenues de gymnastique et de sport ; layettes ; cols (pour l'habillement), collants, mitaines ; protège-oreilles (pour l'habillement) ; semelles intérieures ; nœuds papillon ; paréos ; poignets pour l'habillement ; dessous-de-bras ; costumes de mascarade ; vêtements de plage ; visières (articles de chapellerie) ; robes de chambre ; poches de vêtements ; fixe-chaussettes ; jarretelles ; jupons ; justaucorps de gymnastique (collants ou justaucorps) ; tabliers (pour l'habillement) ; couvre-tête (articles de chapellerie) ; couvre-chaussures ; coiffes ; jarretières ; manteaux ; espadrilles ; antidérapants pour chaussures ; peignoirs de bain ; chaussons de bain ; toques (bonnets) ; blouses ; bodys (sous-vêtements) ; bérets ; chancelières non chauffées électriquement ; brodequins ; bottes ; tiges de bottes ; crampons de chaussures de football ; bottines ; ferrures de chaussures ; bouts de chaussures ; trépointes de chaussures ; talonnettes pour les chaussures (protège-talons) ; caleçons ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; t-shirts ; caracos ; gilets ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vareuses ; combinaisons (pour l'habillement) ; combinaisons (sous-vêtements) ; vêtements de confection ; faux-cols ; cols ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations de cuir ; bonnets de douche ; escarpins ; jupes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; pardessus (manteaux) (pour l'habillement) ; gabardines (pour l'habillement) ; chaussures de gymnastique ; jerseys (pour l'habillement) ; jerseys (pull-overs) ; jerseys (chandails) ; livrées ; manchons (pour l'habillement) ; pelles (empeignes) de chaussures ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; jambières ; jambières (bas) ; articles de bonneterie ; tricots (vêtements) ; vêtements de gymnastique ; vêtements de dessus ; sandales ; saris ; slips ; chapeaux ; soutiens-gorge (brassières) ; guimpes (pour l'habillement) ; toges ; sous-pieds ; costumes ; turbans ; robes ; pantoufles (chaussons) ; souliers de sport.
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