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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL SMART PARTNERS
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STERICLIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

STERICLIM
GLOBAL SMART PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
3644652
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
STERICLIM de GLOBAL SMART PARTNERS

Présentation de la marque STERICLIM

Déposée le 16 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL SMART PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERICLIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL SMART PARTNERS domicilié(e) 20 rue des Galandiers - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 113 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL SMART PARTNERS domicilié(e) 20 DES GALANDIERS - 21300 - CHENOVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERICLIM est expirée depuis le 16 avril 2019.


GLOBAL SMART PARTNERS, SARL - 20 rue des Galandiers - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 493113096


GLOBAL SMART PARTNERS - 20 DES GALANDIERS - 21300 - CHENOVE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 24 février 2010 - Rejet partiel n°517406 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.