Présentation de la marque GPS GLOBAL PARTS SERVICES
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GLOBAL PARTS SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GPS GLOBAL PARTS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GLOBAL PARTS SERVICES domicilié(e) ZI CUPROFIL, 27 RUE EMILE ZOLA, BP10020 - 69191 - SAINT FONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 304 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL PARTS SERVICES, M. MONCEF FAKIR domicilié(e) ZI CUPROFIL, 27 RUE EMILE ZOLA, BP10020 - 69191 - SAINT FONS CEDEX - France.
La marque GPS GLOBAL PARTS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958633.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS GLOBAL PARTS SERVICES est expirée depuis le 6 novembre 2022.
GLOBAL PARTS SERVICES, EURL - ZI CUPROFIL, 27 RUE EMILE ZOLA, BP10020 - 69191 - SAINT FONS CEDEX - France - SIREN 501304562
GLOBAL PARTS SERVICES, M. MONCEF FAKIR - ZI CUPROFIL, 27 RUE EMILE ZOLA, BP10020 - 69191 - SAINT FONS CEDEX - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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