Présentation de la marque REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL JB BAILLIERE
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL MEDIA SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL JB BAILLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL MEDIA SANTE domicilié(e) 314 BUREAUX DE LA COLLINE - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 422 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOCTEUR ALAIN TREBUCQ, GLOBAL MEDIA SANTE domicilié(e) 314 BUREAUX DE LA COLLINE - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France.
La marque REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL JB BAILLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL MEDIA SANTE, SAS - 314 BUREAUX DE LA COLLINE - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France - SIREN 422422063
DOCTEUR ALAIN TREBUCQ, GLOBAL MEDIA SANTE - 314 BUREAUX DE LA COLLINE - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France
Inscription le 3 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179877 - Publication au BOPI 1995-01-03
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210463 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 5 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°331930 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327346 - Publication au BOPI 2001-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568639 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568638 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Inscription le 5 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568640 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581316 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2012 n°2488267 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-01-05
Imprimés, journaux et périodiques, livres ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement. Education et divertissement ; édition et publication de journaux, de périodiques et de livres ; prêts de livres ; institutions d'enseignement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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