Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOAILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL MARKETING domicilié(e) 29 rue Cécile de Marsangy, B.P. 544 - 89105 - Sens Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 809 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL MARKETING, M. Christophe Hanotel domicilié(e) 29 rue Cécile de Marsangy, B.P. 544 - 89105 - Sens Cedex - France.
La marque JOAILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL MARKETING, SARL - 29 rue Cécile de Marsangy, B.P. 544 - 89105 - Sens Cedex - France - SIREN 380809228
GLOBAL MARKETING, M. Christophe Hanotel - 29 rue Cécile de Marsangy, B.P. 544 - 89105 - Sens Cedex - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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