Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP ART &PRIVILEGES
GLOBAL MARKETING (S.A.)

Numéro de dépôt :
3196184
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
AP ART &PRIVILEGES de GLOBAL MARKETING

Présentation de la marque AP ART &PRIVILEGES

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GLOBAL MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AP ART &PRIVILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLOBAL MARKETING domicilié(e) 29, RUE CECILE DE MARSANGY, B.P. 544,89105 SENS CEDEX - 89105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 809 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE HANOTEL GLOBAL MARKETING domicilié(e) 29, RUE CECILE DE MARSANGY, B.P. 544,89105 SENS CEDEX - 89105 - France.

La marque AP ART &PRIVILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP ART &PRIVILEGES est expirée depuis le 22 novembre 2012.

GLOBAL MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC , VERLAYNE , BRU , PASSION , SEMBLANCES , TENDRESSE , O.S.N.C. (OCEANIC STEAM NAVIGATION COMPANY) , A Aerius , Lérys , COLLECTIONS INTERNATIONALES


GLOBAL MARKETING (S.A.) - 29, RUE CECILE DE MARSANGY, B.P. 544,89105 SENS CEDEX - 89105 - France - SIREN 380809228


M. CHRISTOPHE HANOTEL GLOBAL MARKETING - 29, RUE CECILE DE MARSANGY, B.P. 544,89105 SENS CEDEX - 89105 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; monnaies, médailles. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, crayons, stylos, plumiers ; dessins, gravures, lithographies ; livres, brochures, catalogues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; timbres poste ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, cristal, porcelaine, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre ou en cristal, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, boîtes non en métaux précieux, pots non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums ; services de table, service à café et à thé en porcelaine, terre cuite, faïence et verre ; verres à boire. Poupées de collection en porcelaine et autres matières ; meubles de poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées, chapeaux de poupées, chaussures de poupées ; ours en peluche ; jeux ; jouets ; maquettes ; modèles réduits ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].