Marque renouvelée - Marque en vigueur

ProstaSecurA-PSA
GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES, SARL

Numéro de dépôt :
3768006
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2030
ProstaSecurA-PSA de GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES

Présentation de la marque ProstaSecurA-PSA

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProstaSecurA-PSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES domicilié(e) 7 rue Paul Lelong, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 550 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, SELARL, Mme SONNIER-POQUILLON Marie domicilié(e) 12 rue de la Petite Loge, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque ProstaSecurA-PSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ProstaSecurA-PSA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : ProstaSecurA , STEROL CONTROL


GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTIES, SARL - 7 rue Paul Lelong, 75002 PARIS - France - SIREN 829550888


MSP AVOCATS, SELARL, Mme SONNIER-POQUILLON Marie - 12 rue de la Petite Loge, 34000 MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 23 avril 2012 - Renonciation partielle n°574415 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608373 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Inscription le 17 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758802 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Inscription le 5 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771923 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2020 n°2759827 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-21

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques;

Compléments alimentaires à usage non médical à base de fruits et légumes conservés, séchés, huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à usage non médical à base de produits agricoles, ni préparés ni transformés, plantes et fleurs naturelles;

Compléments alimentaires pour animaux à base de produits agricoles, plantes et fleurs naturelles;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique.