Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL HIGH TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le vélo branché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL HIGH TECH domicilié(e) 29 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 340 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL HIGH TECH domicilié(e) 29 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque le vélo branché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL HIGH TECH, SAS - 29 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 501340806
GLOBAL HIGH TECH - 29 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes.
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