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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Global Gifts
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SELECTION LOUIS XIV
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION LOUIS XIV
Global Gifts SARL

Numéro de dépôt :
3400419
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
SELECTION LOUIS XIV de Global Gifts

Présentation de la marque SELECTION LOUIS XIV

Déposée le 19 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Global Gifts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION LOUIS XIV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Global Gifts domicilié(e) 171 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 870 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Global Gifts domicilié(e) 171 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION LOUIS XIV est expirée depuis le 19 décembre 2015.


Global Gifts SARL - 171 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 480870682


Global Gifts - 171 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507228 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Conserves de viande ou de poisson ; Thé ; biscuiterie ; chocolat ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.