Déposée le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL GIFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLOBAL GIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL GIFT domicilié(e) 20 rue des frères Lumière - 33560 - CARBON-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 921 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL GIFT domicilié(e) 20 rue des frères Lumière - 33560 - CARBON-BLANC - France.
La marque GLOBAL GIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL GIFT, SAS - 20 rue des frères Lumière - 33560 - CARBON-BLANC - France - SIREN 439921917
GLOBAL GIFT - 20 rue des frères Lumière - 33560 - CARBON-BLANC - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573499 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage – autocollants (articles de papeterie) – étiquettes non en tissus – gommettes – décalcomanies – tampons encreurs – marque-page – embellissement – confettis – transferts – cartes (de voeux, d'anniversaire) – étiquettes scolaire.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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