Déposée le 3 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) GLOBAL EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLOBUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLOBAL EXPANSION domicilié(e) 201, Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2254014) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254014) - 75008 - France.
La marque GLOBUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque GLOBUL' est expirée depuis le 9 décembre 2013.
GLOBAL EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
GLOBAL EXPANSION, Société Anonyme - 201, Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2254014) - 63000 - France - SIREN 873200547
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254014) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2026769 - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254014 - Publication au BOPI 2003-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494230 - Publication au BOPI 2009-02-13
Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168219 - Publication au BOPI 1994-01-20
Inscription - Transmission de propriété n°29924 - Publication au BOPI
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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