Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE
GLOBAL EXCHANGE SERVICE

Numéro de dépôt :
3064934
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE de GLOBAL EXCHANGE SERVICE

Présentation de la marque FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE

Déposée le 16 novembre 2000 par la société GLOBAL EXCHANGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société GLOBAL EXCHANGE SERVICE domicilié(e) SARL, 18 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 622 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL EXCHANGE SERVICE - France.

La marque FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE est expirée depuis le 16 novembre 2010.

GLOBAL EXCHANGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FRESH CONTROL HYPOALLERGENIQUE , Assanis , BIO-TISSAGE , LABORATOIRES BLUE SKIN-PARIS


GLOBAL EXCHANGE SERVICE - SARL, 18 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 412622987


GLOBAL EXCHANGE SERVICE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Produits hygiéniques Produits pharmaceutiques Désinfectants Vêtements Tissus et produits textiles à savoir : Ameublement (tissu d'-) Bain (linge de -) à l'exception de l'habillement& Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) Canevas pour la tapisserie ou de la broderie Chanvre (tissu de -) Chanvre (toile de -) Chapeaux (coiffes de -) Chaussures (étoffes à doublure pour -) Chaussures (tissus pour -) Coton (tissu de -) Cotonnades Couchage (sacs de -) enveloppes cousues remplaçant les draps& Courtepointes Coussins (housses pour -) Couvertures de lit Couvertures de voyage Couvre-lits Couvre-pieds Crêpe tissu& Crêpon Damas étoffe& Démaquiller (serviettes à -) en matières textiles Dessus-de-lit couvre-lits& Doublures étoffes& Draps Enveloppes de matelas Essuie-mains en matières textiles Essuie-verres Etoffes Filtrantes (matières -) matières textiles& Flanelle tissu& Flanelle de santé Frise étoffe& Gants de toilette Gaze tissu& Housses d'oreillers Housses de protection pour meubles Housses pour coussins Jersey tissu& Jute (tissu de -) Laine (étoffe de -) Laine (tissus de -) Lin (tissus de -) Linge de bain à l'exception de l'habillement& Linge de lit Linge de maison Linge de table en matières textiles& Linge ouvré Lingerie (tissus pour la -) Lit (couvertures de -) Lit (dessus de -) couvre-lits& Literie linge& Mains (essuie -) en matières textiles Maison (linge de -) Marabout étoffe& Matelas (enveloppes de -) Matelas (toile à -) Meubles (étoffe pour -) Meubles (housses de protection pour -) Meubles (revêtements de -) en matières textiles Meubles (tissu pour -) Moleskino tissu& Mouchoirs de poche en matières textiles& Tricots tissus& Tulles Velours Verres (essuie -) Voyage (couvertures de -) Zéphyr tissu& Moustiquaires Murales (tentures -) en matières textiles Napperons individuels en matières textiles Nappes non en papier& Oreillers (housses d'-) Oreillers (taies d'-) Peau d'animaux (tissus imitant la -) Ramie (tissus de -) Rayonne (tissus de -) Revêtements de meubles en matières textiles Rideaux en matières textiles Sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps& Serviettes à démaquiller en matières textiles Serviettes de tables en matières textiles& Serviettes de toilette en matières textiles& Soie (tissu de -) Spart (tissu de -) Stores en matières textiles Table (linge de -) en matières textiles Table (serviettes de -) en matières textiles Table (tapis de -) non en papier& Taies d'oreillers Tissus. Tissus à usage textile Tissus en fibres de verre à usage textile Tissus imitant la peau d'animaux Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Toile Toile à matelas. Toilette (serviettes de -) en matières textiles Treillis toile de chanvre&.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.