Déposée le 18 janvier 2001 par la société GLOBAL EXCHANGE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-TISSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la société GLOBAL EXCHANGE SERVICE domicilié(e) 18 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 622 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL EXCHANGE SERVICE - France.
La marque BIO-TISSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL EXCHANGE SERVICE - 18 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 421622987
GLOBAL EXCHANGE SERVICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Produits hygiéniques Produits pharmaceutiques Désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) Vêtements Tissus et produits textiles, à savoir : Ameublement (tissu d' -) Bain (linge de -) à l'exception de l'habillement Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) Canevas pour la tapisserie ou de la broderie Chanvre (tissu de -) Chanvre (toile de -) Chapeaux (coiffes de -) Chaussures (étoffes à doublure pour -) Chaussures (tissus pour -) Coton (tissu de -) Cotonnades Couchage (sacs de -) enveloppes cousues remplaçant les draps Courtepointes Coussins (housses pour -) Couvertures de lit Couvertures de voyage Couvre-lits Couvre-pieds Crêpe tissu Crêpon Damas étoffe Démaquiller (serviettes à -) en matières textiles Dessus-de-lit couvre-lits Doublures étoffes Draps Enveloppes de matelas Essuie-mains en matières textiles Essuie-verres Etoffes Filtrantes (matières -) matières textiles Flanelle tissu Flanelle de santé Frise étoffe Gants de toilette Gaze tissu Housses d'oreillers Housses de protection pour meubles Housses pour coussins Jersey tissu Jute (tissu de -) Laine (étoffe de -) Laine (tissus de -) Lin (tissus de -) Linge de bain à l'exception de l'habillement Linge de lit Linge de maison Linge de table en matières textiles Linge ouvré Lingerie (tissus pour la -) Lit (couvertures de -) Lit (dessus de -) couvre-lits Literie linge Mains (essuie -) en matières textiles Maison (linge de -) Marabout étoffe Matelas (enveloppes de -) Matelas (toile à -) Matières plastiques succédanés du tissu Meubles (étoffe pour -) Meubles (housses de protection pour -) Meubles (revêtements de -) en matières textiles Meubles (tissu pour -) Moleskino tissu Mouchoirs de poche en matières textiles Tricots tissus Tuiles Velours Verres (essuie -) Voyage (couvertures de -) Zéphyr tissu Moustiquaires Murales (teintures -) en matières textiles Napperons individuels en matières textiles Nappes non en papier Oreillers (housses d' -) Oreillers (taies d' -) Peau d'animaux (tissus imitant la -) Ramie (tissus de -) Rayonne (tissus de -) Revêtements de meubles en matières textiles Rideaux en matières textiles Sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps Serviettes à démaquiller en matières textiles Serviettes de tables en matières textiles Serviettes de toilette en matières textiles Soie (tissu de -) Spart (tissu de -) Stores en matières textiles Table (linge de -) en matières textiles Table (serviettes de -) en matières textiles Table (tapis de -) non en papier Taies d'oreillers Tissus à usage textile Tissus en fibres de verre à usage textile Tissus imitant la peau d'animaux Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Toile Toile à matelas Toilette (serviettes de -) en matières textiles Treillis toile de chanvre.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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