Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM
Global Electric MotorCars, LLC (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
98744794
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque GEM

Déposée le 4 août 1998 par Global Electric MotorCars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est Global Electric MotorCars, LLC (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 3601 - 7th Avenue NW, Fargo, North Dakota 58102, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM est expirée depuis le 4 août 2008.


Global Electric MotorCars, LLC (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 3601 - 7th Avenue NW, Fargo, North Dakota 58102, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

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