Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMS
GLOBAL CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3512651
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
EMS de GLOBAL CONCEPT

Présentation de la marque EMS

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL CONCEPT domicilié(e) Immeuble Energy Park, 118-190 bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 501 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

GLOBAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GLOBAL CONCEPT , Interveille Global , GPHONE , OFFICE BOX , OPTICONNECT , globalconcept SERVICES , OPTIMITEL , paritel télécom , ANTICIP , PARITEL NOMADEO


GLOBAL CONCEPT, SAS - Immeuble Energy Park, 118-190 bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 419501291


ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour - 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656154 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31

Terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques.

Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de gestion de fichier informatique ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).

Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication.

Services téléphoniques, de transmission d'informations par voie télématique, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, à savoir : services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique, de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance (conseil) technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre, le suivi et l'efficacité des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs.