F1 Monaco
Présentation de la marque F1 Monaco
Déposée le 18 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Global Care Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F1 Monaco »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F1 Monaco est expirée depuis le 18 janvier 2019.
Global Care Services a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510661 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 4 janvier 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°512989 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518777 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 13 septembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°531839 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13