Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) GLOBAL BIOENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GLOBAL BIOENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLOBAL BIOENERGIES domicilié(e) 5 Rue Henri Desbruères - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 596 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque GLOBAL BIOENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL BIOENERGIES, SA à conseil d'administration - 5 Rue Henri Desbruères - 91000 - EVRY - France - SIREN 508596012
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 19 juin 2019 - Changement d'adresse n°759067 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714421 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; carbures ; comburants [additifs chimiques pour carburants] ; acétylène ; tétrachlorure d'acétylène ; compositions chimiques résistant aux acides ; additifs chimiques pour carburants ; additifs chimiques pour huiles ; additifs détergents pour l'essence ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; benzène, dérivés du benzène, acides de la série du benzène ; préparation biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; enzymes à usage industriel ; alcool éthylique ; produits pour économiser les combustibles ; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; émulsifiants ; préparations enzymatiques à usage industriel ; éthane ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [substances végétales] ; produits pour l'épuration du gaz. ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants ; benzène ; benzine ; benzol ; carburants ; bio carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; mélanges carburants gazéifiés ; essences [carburants] ; gasoil ; kérosène ; mazout ; combustibles à base d'alcool ; huiles pour moteurs. ;
Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services d'analyse chimique et biotechnologique, service de recherches en chimie et biotechnologie impliquant des enzymes modifiées ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de matériaux ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; prospection de pétrole ; ingénierie ; recherches biologiques ;.
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