Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOISEAU
GLOBACHEM, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3882048
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
TOISEAU de GLOBACHEM

Présentation de la marque TOISEAU

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) GLOBACHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLOBACHEM domicilié(e) Leeuwerweg 138 - 3803 - SINT TRUIDEN -WILDEREN- - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque TOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOISEAU est expirée depuis le 15 décembre 2021.

GLOBACHEM a également déposé les autres marques suivantes : VENACIL , NAPRONOL , VENACIL


GLOBACHEM, Société anonyme de droit belge - Leeuwerweg 138 - 3803 - SINT TRUIDEN -WILDEREN- - Belgique


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 22 août 2012 - Changement d'adresse n°582226 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Herbicides.