Déposée le 1 septembre 1995 par GLOAGUEN Philippe et MAHE O'CHINAL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Les déposants sont GLOAGUEN Philippe domicilié(e) 9 rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France et MAHE O'CHINAL Patrick domicilié(e) 10 rue Decamps, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque FOOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOAGUEN Philippe - 9 rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France
MAHE O'CHINAL Patrick - 10 rue Decamps, 75116 PARIS - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Papier, carton, albums, brochures, catalogues, plans, prospectus, publications, revues, cartes postales, guides, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, articles de papeterie, affiches, affichettes, almanachs, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, crayons, taille-crayons, dessins, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, fournitures scolaires, gravures, images, jeux de cartes, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, marques pour livres, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, photogravures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, cartes postales.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); ballons de jeux, jeux de sociétés, vêtements de poupées, jeux de construction, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education et divertissements, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, émissions télévisées, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées ou radiophoniques, prêts de livres, publication de livres, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, spectacles, édition de textes, jeux télévisés, organisation de congrès, de séminaires, de symposiums, de colloques, de conférences, d'expositions à buts culturel ou éducatif, camps de vacances
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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