Marque enregistrée - Marque en non vigueur

c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux
GLEYZE Pierre

Numéro de dépôt :
3002702
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010
c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux de GLEYZE Pierre

Présentation de la marque c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux

Déposée le 14 janvier 2000 par GLEYZE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est GLEYZE Pierre, domicilié(e) Impasse des chênes, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GLEYZE Pierre - France.

La marque c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c-nouveau.com le site des nouveautés & des idées cadeaux est expirée depuis le 14 janvier 2010.

GLEYZE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS VUE MER , SOLEIL PUR


GLEYZE Pierre - Impasse des chênes, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Monsieur GLEYZE Pierre - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302076 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël. Communication par terminaux d'ordinateurs. Service de communication et de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.