Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX BELLES DE CANCALE
Numéro de dépôt :
1213760
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
14/09/1992
Présentation de la marque AUX BELLES DE CANCALE
Déposée le 14 septembre 1982 par monsieur GLERON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « AUX BELLES DE CANCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX BELLES DE CANCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX BELLES DE CANCALE est expirée depuis le 14 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06