Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel
GLERON Jean-Louis, Richard, Marie

Numéro de dépôt :
3317433
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel de GLERON Jean-Louis

Présentation de la marque La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel

Déposée le 5 octobre 2004 par la société GLERON Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société GLERON Jean-Louis domicilié(e) 20, rue de l'Huîtrier, ZC Le Vauhariot,35260 CANCALE - 35260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 875 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLERON Jean-Louis, Richard, Marie domicilié(e) 20 rue de l'Huîtrier, ZC Le Vauhariot,35260 CANCALE - 35260 - France.

La marque La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Perle de la Baie du Mont-Saint-Michel est expirée depuis le 5 octobre 2014.


GLERON Jean-Louis, Richard, Marie - 20, rue de l'Huîtrier, ZC Le Vauhariot,35260 CANCALE - 35260 - France - SIREN 392875241


GLERON Jean-Louis, Richard, Marie - 20 rue de l'Huîtrier, ZC Le Vauhariot,35260 CANCALE - 35260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Huîtres.