Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORANDA
GLENCORE CANADA CORPORATION, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1387786
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2027

Présentation de la marque NORANDA

Déposée le 5 janvier 1987 par la société étrangère GLENCORE CANADA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère GLENCORE CANADA CORPORATION domicilié(e) 100 King Street West, Suite 6900, Toronto, ONTARIO, M5X 1E3 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NORANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORANDA arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

GLENCORE CANADA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CCR , SUPERELECTRO


GLENCORE CANADA CORPORATION, Société de droit canadien - 100 King Street West, Suite 6900, Toronto, ONTARIO, M5X 1E3 - Canada


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 30 juin 1997 - Recours en restauration n°239394 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332793 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448214 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 7 août 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°241134 - Publication au BOPI 1997-08-07

Renouvellement sans limitation n°2085945 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688933 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°688932 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634595 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Produits chimiques pour l'industrie, notamment sélénium, tellure, leurs sels, oxydes et acides.Métaux et alliages notamment laiton, bronze, cuivre, nickel, argent et leurs alliages en feuilles ou tôles, bobines, bandes et cercles, barres, fils, tubes et tuyaux pour toutes applications dans l'industrie et le bâtiment. Baguettes et fils métalliques notamment de bronze pour soudure et brasure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.