GLENAT EDITIONS, SA Fondation de la Maison de la Chasse et de la Nature, Fondation
Numéro de dépôt :
3936940
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
Présentation de la marque BILLEBAUDE
Déposée le 24 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GLENAT EDITIONS et Fondation de la Maison de la Chasse et de la Nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILLEBAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GLENAT EDITIONS domicilié(e) Couvent Sainte-Cécile, 37 rue servan - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Fondation de la Maison de la Chasse et de la Nature, Fondation domicilié(e) Hôtel de Guénégaud, 62 rue des Archives - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLENAT EDITIONS, Mle DEHAENE Marie domicilié(e) 39 rue du gouverneur général Eboué - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque BILLEBAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLENAT EDITIONS, SA - Couvent Sainte-Cécile, 37 rue servan - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 3
Fondation de la Maison de la Chasse et de la Nature, Fondation - Hôtel de Guénégaud, 62 rue des Archives - 75003 - PARIS - France - SIREN 7
GLENAT EDITIONS, Mle DEHAENE Marie - 39 rue du gouverneur général Eboué - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques ou optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts numériques, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilises sur récepteur de télévision ; supports informatiques (logiciels) de jeux et programmes éducatifs ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; bandes dessinées ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes postales ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; feuilles en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ;
Édition et publication de livres, bandes dessinées, revues, journaux, périodiques, magazines ; édition et publication électronique de livres, bandes dessinées, revues, journaux, périodiques, magazines en ligne ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de spectacle ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; édition de logiciels, disques compacts numériques, de jeux vidéo et éducatifs.
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