Marque enregistrée - Marque en vigueur

Because Gus
Mle Gleize Cécile

Numéro de dépôt :
4215274
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
Because Gus de Gleize Cécile

Présentation de la marque Because Gus

Déposée le 5 octobre 2015 par mademoiselle Gleize Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Because Gus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est mademoiselle Gleize Cécile domicilié(e) 22 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, Mme TONNELLIER MARIE-HELENE domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Because Gus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Because Gus arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


Mle Gleize Cécile - 22 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France


LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, Mme TONNELLIER MARIE-HELENE - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Services de fourniture de conseils, d'informations, de renseignements, d'évaluations, de critiques, et de recommandations en matière commerciale en relation avec des entreprises, des commerces et /ou des établissements de restauration (en particulier magasins de vente en gros ou au détail (hors appareils médicaux), commerces d'alimentation, restaurants, bistrots, cafés, bars, entreprises agro-alimentaires) possédant des offres en lien avec des régimes spécifiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits à destination de personnes soumises à des régimes alimentaires spécifiques ; conseil en marketing ; études de marché ; sondages d'opinion et enquêtes ; organisation d'évènements, expositions, et soirées à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; relations publiques ; recherche de marchés et de parraineurs ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; publicité pour le compte de tiers, en particulier publicité en ligne ; abonnement à des services de communications électroniques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, notamment l'Internet ; location d'espaces publicitaires ; rédaction, publication et diffusion de textes et annonces publicitaires ; diffusion [distribution] de matériel publicitaire [tract, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion de fichiers informatiques ; création et exploitation de banques de données informatiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le domaine ou en lien avec des régimes alimentaires spécifiques pour l'homme, en particulier pour intolérance au gluten, mais à l'exclusion de tout régime lié à la gestion et au traitement du diabète, des maladies cardio-vasculaires ou en matière d'oncologie, de thrombose ou de système nerveux central ;

Services de fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; émissions télévisuelles et radiophoniques, diffusion de programmes télévisuels et radiophoniques sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le domaine ou en lien avec des régimes alimentaires spécifiques pour l'homme, en particulier pour intolérance au gluten, mais à l'exclusion de tout régime lié à la gestion et au traitement du diabète, des maladies cardio-vasculaires ou en matière d'oncologie, de thrombose ou de système nerveux central ;

Organisation de jeux et de concours (éducation ou divertissement), en particulier à partir d'un réseau informatique ; éducation et information en matière ou en lien avec des régimes alimentaires spécifiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; information en matière de divertissement, de récréation ou d'éducation ; planification de réceptions [divertissement] ; publication de livres et de périodiques en format papier et/ou en ligne ; micro-édition ; planification, organisation et conduite (y compris pour le compte de tiers) d'ateliers, de formations, de colloques, de congrès et/ou salons, de conférences, de séminaires, de symposiums ; formation pratique [démonstration] ; rédaction et publication de textes (y compris recettes de cuisine et informations) autres que publicitaires ; production et location de d'émissions de télévision et radiophoniques ; montage de bande vidéo ; services de photographie ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le domaine ou en lien avec des régimes alimentaires spécifiques pour l'homme, en particulier pour intolérance au gluten, mais à l'exclusion de tout régime lié à la gestion et au traitement du diabète, des maladies cardio-vasculaires ou en matière d'oncologie, de thrombose ou de système nerveux central.