Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur Gleixner Andrés et monsieur FOURNEL Grégoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « factomosXpert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont monsieur Gleixner Andrés domicilié(e) 23 rue Lenine - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et monsieur FOURNEL Grégoire domicilié(e) 30 bis rue Gassendi - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P3B, AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque factomosXpert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque factomosXpert est expirée depuis le 21 décembre 2021.
Gleixner Andrés a également déposé les autres marques suivantes : TOMOS
M. Gleixner Andrés - 23 rue Lenine - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
M. FOURNEL Grégoire - 30 bis rue Gassendi - 75014 - PARIS - France
P3B, AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 18 juin 2014 - Concession de licence n°625778 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Logiciels et programmes informatiques de gestion de la facturation et de la comptabilité accessibles en ligne, logiciels et programmes informatiques permettant l'enregistrement, le stockage, l'échange de données et la communication entre utilisateurs, logiciels pour la gestion de base de données téléchargeables ou accessibles en ligne ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, services d'assistance administrative aux besoins informatiques des entreprises, diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques et de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, relations publiques ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agence de presse ou d'informations, location d'appareils de télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception), maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière informatique, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de mise à disposition temporaire en ligne de logiciels permettant le stockage, la gestion, le suivi, l'enregistrement, l'analyse et la systématisation de données dans le domaine de la facturation, de la comptabilité, des statistiques et des relations clients des entreprises.
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