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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA
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VECTRAN SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VECTRAN SYSTEME
GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1615460
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
VECTRAN SYSTEME de GLAVERBEL FRANCE SA

Présentation de la marque VECTRAN SYSTEME

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTRAN SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA domicilié(e) 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2181629) - France.

La marque VECTRAN SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VECTRAN SYSTEME est expirée depuis le 14 septembre 2010.

GLAVERBEL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : SOLTRAN , VECTRAN SYSTEME , SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST , VECTRAN SYSTEME , ETNA


GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme - 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181629) - France - SIREN 722043858


APPLIMA S.A - (dossier no 2181629) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181629 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.