Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST
GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1668514
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011
SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST de GLAVERBEL FRANCE SA

Présentation de la marque SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA domicilié(e) 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2198938) - France.

La marque SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST est expirée depuis le 30 mai 2011.

GLAVERBEL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : SOLTRAN , VECTRAN SYSTEME , VECTRAN SYSTEME , VECTRAN SYSTEME , ETNA


GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme - 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198938) - France - SIREN 722043858


APPLIMA S.A - (dossier no 2198938) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198938 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Produits verriers et d'isolation pour le bâtiment

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.