Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLTRAN
GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1614611
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010

Présentation de la marque SOLTRAN

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA domicilié(e) 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2181630) - France.

La marque SOLTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLTRAN est expirée depuis le 11 septembre 2010.

GLAVERBEL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : VECTRAN SYSTEME , SOVERSO SOCIETE VERRIERE DU SUD-OUEST , VECTRAN SYSTEME , VECTRAN SYSTEME , ETNA


GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme - 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181630) - France - SIREN 722043858


APPLIMA S.A - (dossier no 2181630) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181630 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Vitrages colorés réfléchissants

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.