Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SIEURS D'ALENCON
Numéro de dépôt :
1325763
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
28/11/1994
Présentation de la marque LES SIEURS D'ALENCON
Déposée le 28 novembre 1984 par GLATIGNY Jacques Louis Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « LES SIEURS D'ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SIEURS D'ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325763.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SIEURS D'ALENCON est expirée depuis le 28 novembre 1994.
GLATIGNY Jacques Louis Emile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11