SIREN
Présentation de la marque SIREN
Déposée le 18 octobre 1990 par la société GLASSBADGE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIREN est expirée depuis le 18 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13