Déposée le 17 mars 1999 par GLAS STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TWELVE STEPHANE GLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est GLAS STEPHANE, domicilié(e) 80, RUE DE LA LIBERTE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLAS STEPHANE - France.
La marque TWELVE STEPHANE GLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWELVE STEPHANE GLAS est expirée depuis le 17 mars 2009.
GLAS STEPHANE - 80, RUE DE LA LIBERTE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France
GLAS STEPHANE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Inscription le 13 septembre 2005 - Concession de licence n°417803 - Publication au BOPI 2005-09-13
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317376 - Publication au BOPI 2001-03-06
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique. Vêtements chaussures chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis Décorations pour arbre de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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