Déposée le 3 août 1999 par GLAIZOT Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUB Sea Discover » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est GLAIZOT Jean-Pierre, domicilié(e) 10 Route du Perray, 78610 SAINT LEGER EN YVELINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque SUB Sea Discover a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLAIZOT Jean-Pierre - 10 Route du Perray, 78610 SAINT LEGER EN YVELINES - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Appareils de locomotion par eau. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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