Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB Sea Discover
GLAIZOT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99806844
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque SUB Sea Discover

Déposée le 3 août 1999 par GLAIZOT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUB Sea Discover » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est GLAIZOT Jean-Pierre, domicilié(e) 10 Route du Perray, 78610 SAINT LEGER EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SUB Sea Discover a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB Sea Discover est expirée depuis le 3 août 2009.

GLAIZOT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ROLLER WHEELS , BIKER RBI WHEELS , IMMO 28 , SUB SEA EXPLORER , BIKE WHEELS , BIKE RBI WHEELS , ROLLER RBI WHEELS , ROLLER RBI BIKE , R.B.I. , ROLLER BIKE RBI INDUSTRIE


GLAIZOT Jean-Pierre - 10 Route du Perray, 78610 SAINT LEGER EN YVELINES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Appareils de locomotion par eau. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.