Déposée le 20 septembre 1996 par GLAIZOT Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CITY BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est GLAIZOT Jean-Pierre, domicilié(e) 1, Chemin de la Forêt, 78113 LA HAUTEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque CITY BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLAIZOT Jean-Pierre - 1, Chemin de la Forêt, 78113 LA HAUTEVILLE - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Appareils de locomotion par air ou par eau, Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), vêtements de sport autres que ceux de plongée. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), patins à roulettes en ligne.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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