Déposée par voie électronique le 24 septembre 2018 par madame Gladys DALET, monsieur Gérard JULIE, monsieur Xavier DALET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Les déposants sont madame Gladys DALET domicilié(e) La Bouriette - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France, monsieur Gérard JULIE domicilié(e) 7 Route de Puylaurens - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France, monsieur Xavier DALET domicilié(e) Les Carmes - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque BOSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSEUR arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.
Gladys DALET a également déposé les autres marques suivantes :
Madame Gladys DALET - La Bouriette - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
Monsieur Gérard JULIE - 7 Route de Puylaurens - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
Monsieur Xavier DALET - Les Carmes - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN - 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Inscription le 20 septembre 2019 - Concession de licence n°770049 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-09-20
Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; articles chaussants de sécurité de protection contre les accidents ou risques de blessure; chaussures de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; vêtements et chaussures de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; gants de protection contre les accidents ou risques de blessure; gants pour la protection contre les accidents ou risques de blessure; articles chaussants de protection contre le feu ou risques de blessure; articles chaussants de protection contre les irradiations ou risques de blessure ; articles chaussants pour la protection contre les accidents ou risques de blessure; articles chaussants de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu ou risques de blessure; bottes de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; cagoules de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; chaussettes de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; gants pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; pantalons de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; vestes de protection contre les accidents ou risques de blessure, les irradiations et le feu; vêtements de protection contre les produits chimiques et les radiations ou risques de blessure ; vêtements de protection contre les accidents ou risques de blessure, la chaleur, la flamme, les irradiations et le feu ; gilets de sécurité réfléchissants ; casques de protection ;
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques et en ligne ; organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; publicité ; publicité en ligne ; rédaction de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achat ; service de vente au détail de vêtements et de vêtements professionnels ; service de vente en ligne de vêtements et de vêtements professionnels ; services de vente en gros de vêtements et de vêtements professionnels ; gestion administrative de réponse à appel d’offre, service de constitution de réponse à appel d’offre et à des consultations (assistance administrative) ; services de vente au détail ou en gros de vêtements et de chaussures de protection contre les accidents ou risques de blessure, la chaleur, la flamme, les irradiations et le feu ; services de vente en ligne au détail ou en gros de vêtements et de chaussures de protection contre les accidents ou risques de blessure, la chaleur, la flamme, les irradiations et le feu ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou la vente en gros ;
Services de dessinateurs de mode ; essai de textiles ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service de styliste de mode ; services de conception d'articles chaussants ; services de conception (stylisme) d'accessoires vestimentaires ; création (conception) de vêtements ; création (conception) de vêtements, d'articles chaussants et d'articles de chapellerie ; création (conception) de vêtements de protection contre les accidents ou risques de blessure , la chaleur, la flamme, les irradiations et le feu ; création (conception) de chaussures de protection contre les accidents ou risques de blessure, la chaleur, la flamme, les irradiations et le feu ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers à savoir mise au point de mailles de fils techniques, de modèle de vêtements, de mailles ; recherche et développement de machines de confection vestimentaire, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers à savoir adaptation de connectiques embarqués sur des vêtements, élaboration (conception) de nouveaux prototypes et/ou de produits et/ou échantillons pour les tiers, élaboration (conception) de nouveaux vêtements et chaussures pour les tiers, élaboration (conception) des dossiers techniques de production des nouveaux produits conçus par les tiers, élaboration (conception) de patronage pour les vêtements et chaussures, étude de projets techniques à savoir étude de tricotage avec des matériaux composites.
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