Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROVENCE BOX
gladys calvier, Agissant pour le compte de la société "GGC CIGALE" en cours de formation
GILLES CALVIER

Numéro de dépôt :
3721909
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PROVENCE BOX de gladys calvier

Présentation de la marque PROVENCE BOX

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par gladys calvier et GILLES CALVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE BOX »

Les déposants sont gladys calvier, Agissant pour le compte de la société "GGC CIGALE" en cours de formation domicilié(e) 9 lot les bastides de la garriguette - 84110 - rasteau - France et GILLES CALVIER domicilié(e) 9 LOT LES BASTIDES DE LA GARRIGUETTE - 84110 - RASTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gladys calvier domicilié(e) 9 lot les bastides de la garriguette - 84110 - rasteau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


gladys calvier, Agissant pour le compte de la société "GGC CIGALE" en cours de formation - 9 lot les bastides de la garriguette - 84110 - rasteau - France

GILLES CALVIER - 9 LOT LES BASTIDES DE LA GARRIGUETTE - 84110 - RASTEAU - France


gladys calvier - 9 lot les bastides de la garriguette - 84110 - rasteau - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567712 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.