Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier
M. GLACIER Stéphane

Numéro de dépôt :
4051274
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier de GLACIER Stéphane

Présentation de la marque Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur GLACIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur GLACIER Stéphane domicilié(e) 15 rue d'Aywaille - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, M. Poniatowski Sébastien domicilié(e) 103 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stéphane Glacier Meilleur Ouvrier de France Pâtissier est expirée depuis le 2 décembre 2023.


M. GLACIER Stéphane - 15 rue d'Aywaille - 92700 - COLOMBES - France


Avocat à la Cour, M. Poniatowski Sébastien - 103 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.