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Marques déposées par monsieur GLACET Stephane
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TOME DU NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME DU NORD
Mr GLACET Stephane

Numéro de dépôt :
99782475
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque TOME DU NORD

Déposée le 18 mars 1999 par monsieur GLACET Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOME DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur GLACET Stephane domicilié(e) 14 Bis rue de Boussieres, 59277 Rieux en Cambresis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GLACET Stephane - France.

La marque TOME DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DU NORD est expirée depuis le 18 mars 2009.

GLACET Stephane a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DU CH'TI , Ma Tarte au Libouli , Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes


Mr GLACET Stephane - 14 Bis rue de Boussieres, 59277 Rieux en Cambresis - France


Mr GLACET Stephane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 3 juin 2004 - Concession de licence n°393601 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 20 juillet 2005 - Gage constitué n°423344 - Publication au BOPI 2005-07-20

Inscription le 20 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423343 - Publication au BOPI 2005-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Produits laitiers, fromage.