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Marques déposées par monsieur glacet Stéphane
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Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes
M. glacet Stéphane

Numéro de dépôt :
4079336
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Ma Tarte “ Al\' Coloche ” aux pommes de glacet Stéphane

Présentation de la marque Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes

Déposée le 27 mars 2014 par monsieur glacet Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur glacet Stéphane domicilié(e) 14 rue de Boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. glacet Stéphane domicilié(e) 14 rue de Boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

La marque Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes est expirée depuis le 27 mars 2024.

glacet Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DU CH'TI , Ma Tarte au Libouli


M. glacet Stéphane - 14 rue de Boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


M. glacet Stéphane - 14 rue de Boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.