Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SAVEURS DU CH'TI
glacet stéphane

Numéro de dépôt :
3537501
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027
LES SAVEURS DU CH\'TI de glacet stéphane

Présentation de la marque LES SAVEURS DU CH'TI

Déposée le 13 novembre 2007 par glacet stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est glacet stéphane domicilié(e) 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX-EN-CAMBRESIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. glacet stéphane domicilié(e) 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX-EN-CAMBRESIS - France.

La marque LES SAVEURS DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAVEURS DU CH'TI arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

glacet stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Ma Tarte au Libouli , Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes


glacet stéphane - 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX-EN-CAMBRESIS - France


M. glacet stéphane - 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX-EN-CAMBRESIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663118 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.