Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sapins pétillants
GLACES THIRIET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZONE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
3841397
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021

Présentation de la marque Sapins pétillants

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapins pétillants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) - 88510 - ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP EXPERTISE INLEX domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque Sapins pétillants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapins pétillants est expirée depuis le 24 juin 2021.

GLACES THIRIET a également déposé les autres marques suivantes : BOFONDAN , FIGGY , MON PREMIER SAPIN DE NOËL , ENVIE D'APÉRITIFS , FANTAISI'BUL , CHOCOLA'RDISES , FANTAISIMIX , TRUFFORIA , MINI'ARDISES APERITIVES , ENCHANTEMENT


GLACES THIRIET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France - SIREN 343838306


IP EXPERTISE INLEX - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. ;

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; succédanés du chocolat, meringue, gâteaux, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; farines et préparations faites de céréales ; viennoiserie ; sucreries ; tous ces produits pouvant être surgelés.