Marque expirée - Marque en non vigueur

MIGNONNETTE D'ALSACE
GLACES THIRIET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1398409
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017

Présentation de la marque MIGNONNETTE D'ALSACE

Déposée le 13 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGNONNETTE D'ALSACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) Zone industrielle,88510 ELOYES (dossier no 2329108) - 88510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329108) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIGNONNETTE D'ALSACE est expirée depuis le 13 mars 2017.

GLACES THIRIET a également déposé les autres marques suivantes : BOFONDAN , FIGGY , MON PREMIER SAPIN DE NOËL , ENVIE D'APÉRITIFS , FANTAISI'BUL , CHOCOLA'RDISES , FANTAISIMIX , TRUFFORIA , MINI'ARDISES APERITIVES , ENCHANTEMENT


GLACES THIRIET Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle,88510 ELOYES (dossier no 2329108) - 88510 - France - SIREN 343838306


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329108) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329108 - Publication au BOPI 2006-12-12

Renouvellement sans limitation n°2082687 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184957 - Publication au BOPI 1995-05-09

Crèmes glacées.