Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COULISSES DE LA QUALITE
GLACES THIRIET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4045577
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
LES COULISSES DE LA QUALITE de GLACES THIRIET

Présentation de la marque LES COULISSES DE LA QUALITE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COULISSES DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes - 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque LES COULISSES DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COULISSES DE LA QUALITE est expirée depuis le 7 novembre 2023.

GLACES THIRIET a également déposé les autres marques suivantes : BOFONDAN , FIGGY , MON PREMIER SAPIN DE NOËL , ENVIE D'APÉRITIFS , FANTAISI'BUL , CHOCOLA'RDISES , FANTAISIMIX , TRUFFORIA , MINI'ARDISES APERITIVES , ENCHANTEMENT


GLACES THIRIET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France - SIREN 343838306


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes - 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Services d'information et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales sur les produits alimentaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires ; services d'informations commerciales relatives aux points de vente de produits alimentaires ; services de publicité, service de publicité en ligne par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de démonstration de produits alimentaires ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de comparaison de prix dans le domaine des produits alimentaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; services de regroupement et de présentation au profit des tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires permettant aux clients de voir, d'acheter et de comparer le prix de ces produits en magasins ou dans un catalogue général de marchandises accessible et consultable sur un site Internet, ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires relatives aux produits alimentaires par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; Fourniture d'accès en ligne à un service permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives aux produits alimentaires ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), sur tout support, y compris les supports numériques.