Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA QUALITÉ AU MEILLEUR PRIX
GLACES THIRIET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3698498
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA QUALITÉ AU MEILLEUR PRIX de GLACES THIRIET

Présentation de la marque LA QUALITÉ AU MEILLEUR PRIX

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA QUALITÉ AU MEILLEUR PRIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) Zone Industrielle 88510 ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GLACES THIRIET a également déposé les autres marques suivantes : BOFONDAN , FIGGY , MON PREMIER SAPIN DE NOËL , ENVIE D'APÉRITIFS , FANTAISI'BUL , CHOCOLA'RDISES , FANTAISIMIX , TRUFFORIA , MINI'ARDISES APERITIVES , ENCHANTEMENT


GLACES THIRIET, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle 88510 ELOYES - France - SIREN 343838306


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 29 février 2012 - Rejet total n°570531 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. ;

Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés et autres préparations entrant dans cette classe contenant de la glace ; pizzas, quiches ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de tapioca, de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés.